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Version 2.7.2 - Juillet 2024

1.Éditeur du site
– Raison sociale :
 LES TROIS ARCS
– Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
– Capital social : 91 095 €
– Adresse du siège social : 4 Rue de Montmorency, 92100 Boulogne-Billancourt
– Numéro d’immatriculation au RCS : Nanterre 413464298
– Représentant légal : MATARA CAPITAL
– Adresse e-mail : [email protected]
– Directeur de la publication : Raphaël Zuili

2. Hébergeur du site
Nom :
 Squarespace Ireland Ltd.
Adresse : Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Ireland
Numéro de téléphone : +35319058597

3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de LES TROIS ARCS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de LES TROIS ARCS.

4. Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes et à améliorer la qualité de nos services. Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse e-mail mentionnée ci-dessus.
Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité].

5. Responsabilité
LES TROIS ARCS s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, LES TROIS ARCS ne peuvent garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, LES TROIS ARCS déclinent toute responsabilité :pour toute interruption du site ;survenance de bogues ;pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

6. Liens hypertextes
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où LES TROIS ARCS ne peuvent contrôler ces sites et ces sources externes, LES TROIS ARCS ne peuvent être tenues pour responsables de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et déclinent ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

7. Droit applicable et attribution de juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

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